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59 résultat(s)
22/07/1789 à 03/10/1791
Registre des délibérations 1789 à 1791
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
17/04/1791 à 5/02/1793
Registre des délibérations 1791 à 1793
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
06/11/1791 à 26 nivose an 4
Registre des délibérations 1791 à 1796
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
4/02/1793 11 Nivose an 7
Registre des délibérations 1793 à 1798
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5
Registre des délibérations 1796 à 1797
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6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7
Registre des délibérations 1797 à 1798
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8
Registre des délibérations 1798 à 1800
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
6 floréal an 8 – 20 germinal an 11
Registre des délibérations 1800 à 1803
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
25 floréal an 11 – 31/08/1813
Registre des délibérations 1803 à 1813
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
Le conseil municipal s'adresse à l'Empereur (vue 75) pour lui demander de leur accorder la faveur d'obtenir l'établissement de la cour d'assises du Cantal à Aurillac chef lieu du département
8/10/1813 – 23/10/1831
Registre des délibérations 1813 à 1831
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
03/12/1831-05/02/1835
Registre des délibérations 1831 à 1835
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
05/02/1835 – 08/11/1840
Registre des délibérations 1835 à 1840
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
11/11/1840 – 19/05/1846
Registre des délibérations 1840 à 1846
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
13/07/1846 – 08/04/1853
Registre des délibérations 1846 à 1853
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
25/04/1853 – 23/11/1866
Registre des délibérations 1853 à 1866
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
29/11/1866 – 05/04/1874
Registre des délibérations 1866 à 1874
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
05/04/1874 – janvier 1881
Registre des délibérations 1874 à 1881
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
30/01/1881 - 30/12/1885
Registre des délibérations 1881 à 1885
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
09/01/1886 – 13/11/1889
Registre des délibérations 1886 à 1889
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
13/11/1889 – 26/12/1892
Registre des délibérations 1889 à 1892
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
22/01/1893 – 28/12/1895
Registre des délibérations 1893 à 1895
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
04/02/1896 – 15/09/1900
Registre des délibérations 1896 à 1900
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
20/05/1900 – 30/03/1904
Registre des délibérations 1900 à 1904
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1904-1908
Registre des délibérations 1904 à 1908
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1909 – 1913
Registre des délibérations 1909 à 1913
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
15/1913 – 28/11/1920
Registre des délibérations 1913 à 1920
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
28/12/1920 – 07/06/1926
Registre des délibérations 1920 à 1926
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30/07/1926 – 27/03/1931
Registre des délibérations 1926 à 1931
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
27/05/1931 – 10/11/1936
Registre des délibérations 1931 à 1936
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
20/12/1936 – 20/07/1944
Registre des délibérations 1936 à 1944
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
12/08/1944 – 14/12/1948
Registre des délibérations 1944 à 1948
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
18/01/1949 – 15/12/1952
Registre des délibérations 1949 à 1952
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
09/02/1953 – 11/07/1958
Registre des délibérations 1953 à 1958
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
11/07/1958 – 17/07/1964
Registre des délibérations 1958 à 1964
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
17/07/1964 – 10/02/1967
Registre des délibérations 1964 à 1967
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
10/02/1967 – 27/02/1969
Registre des délibérations 1967 à 1969
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
19/06/1969 – 05/11/1970
Registre des délibérations 1969 à 1970
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
12/02/1971 – 11/02/1972
Registre des délibérations 1971 à 1972
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29/02/1972 – 25/11/1972
Registre des délibérations 1972
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
25/11/1972 – 07/12/1973
Registre des délibérations 1972 à 1973
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7/12/1973 – 09/12/1974
Registre des délibérations 1973 à 1974
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
9/12/74 – 6/10/75
Registre des délibérations 1974 à 1975
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
17/11/75 – 17/12/77
Registre des délibérations 1975 à 1977
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
14/01/78 – 24/11/79
Registre des délibérations 1978 à 1979
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
26/01/80 – 31/12/82
Registre des délibérations 1980 à 1982
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
05/02/1983 – 22/12/1984
Registre des délibérations 1983 à 1984
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1985
Registre des délibérations 1985
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1986
Registre des délibérations 1986
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1987
Registre des délibérations 1987
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1988
Registre des délibérations 1988
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- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations