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Filtré par : La commune depuis 1789 Zone géographique
22/07/1789 à 03/10/1791

Registre des délibérations 1789 à 1791

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

17/04/1791 à 5/02/1793

Registre des délibérations 1791 à 1793

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

06/11/1791 à 26 nivose an 4

Registre des délibérations 1791 à 1796

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

4/02/1793 11 Nivose an 7

Registre des délibérations 1793 à 1798

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5

Registre des délibérations 1796 à 1797

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7

Registre des délibérations 1797 à 1798

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8

Registre des délibérations 1798 à 1800

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

6 floréal an 8 – 20 germinal an 11

Registre des délibérations 1800 à 1803

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

25 floréal an 11 – 31/08/1813

Registre des délibérations 1803 à 1813

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

Le conseil municipal s'adresse à l'Empereur (vue 75) pour lui demander de leur accorder la faveur d'obtenir l'établissement de la cour d'assises du Cantal à Aurillac chef lieu du département
8/10/1813 – 23/10/1831

Registre des délibérations 1813 à 1831

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

03/12/1831-05/02/1835

Registre des délibérations 1831 à 1835

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05/02/1835 – 08/11/1840

Registre des délibérations 1835 à 1840

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11/11/1840 – 19/05/1846

Registre des délibérations 1840 à 1846

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13/07/1846 – 08/04/1853

Registre des délibérations 1846 à 1853

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25/04/1853 – 23/11/1866

Registre des délibérations 1853 à 1866

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29/11/1866 – 05/04/1874

Registre des délibérations 1866 à 1874

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05/04/1874 – janvier 1881

Registre des délibérations 1874 à 1881

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30/01/1881 - 30/12/1885

Registre des délibérations 1881 à 1885

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09/01/1886 – 13/11/1889

Registre des délibérations 1886 à 1889

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

13/11/1889 – 26/12/1892

Registre des délibérations 1889 à 1892

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

22/01/1893 – 28/12/1895

Registre des délibérations 1893 à 1895

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

04/02/1896 – 15/09/1900

Registre des délibérations 1896 à 1900

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20/05/1900 – 30/03/1904

Registre des délibérations 1900 à 1904

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1904-1908

Registre des délibérations 1904 à 1908

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1909 – 1913

Registre des délibérations 1909 à 1913

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15/1913 – 28/11/1920

Registre des délibérations 1913 à 1920

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28/12/1920 – 07/06/1926

Registre des délibérations 1920 à 1926

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30/07/1926 – 27/03/1931

Registre des délibérations 1926 à 1931

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27/05/1931 – 10/11/1936

Registre des délibérations 1931 à 1936

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20/12/1936 – 20/07/1944

Registre des délibérations 1936 à 1944

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12/08/1944 – 14/12/1948

Registre des délibérations 1944 à 1948

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

18/01/1949 – 15/12/1952

Registre des délibérations 1949 à 1952

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

09/02/1953 – 11/07/1958

Registre des délibérations 1953 à 1958

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

11/07/1958 – 17/07/1964

Registre des délibérations 1958 à 1964

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

17/07/1964 – 10/02/1967

Registre des délibérations 1964 à 1967

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

Janv.1967

Documentation municipale

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10/02/1967 – 27/02/1969

Registre des délibérations 1967 à 1969

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

1968

Bulletin municipal N°2

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19/06/1969 – 05/11/1970

Registre des délibérations 1969 à 1970

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

1970/71

Bulletin officiel municipal

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12/02/1971 – 11/02/1972

Registre des délibérations 1971 à 1972

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

29/02/1972 – 25/11/1972

Registre des délibérations 1972

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

25/11/1972 – 07/12/1973

Registre des délibérations 1972 à 1973

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1973

Bulletin municipal officiel

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7/12/1973 – 09/12/1974

Registre des délibérations 1973 à 1974

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1974

Bulletin municipal officiel

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Avril 1974

Aurillac notre ville N°1

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La commune depuis 1789 > Bulletins municipaux

Juil.1974

Aurillac notre ville N°2

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9/12/74 – 6/10/75

Registre des délibérations 1974 à 1975

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La commune depuis 1789 > Registres de délibérations

1975

Bulletin municipal officiel

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La commune depuis 1789 > Bulletins municipaux

Classement

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