Notices
Au cours de votre navigation, cette rubrique vous permet de retrouver les images que vous avez sélectionnées.
Pour toute demande de reproduction, vous pouvez contacter le service des Archives Municipales.
113 résultat(s)
22/07/1789 à 03/10/1791
Registre des délibérations 1789 à 1791
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
17/04/1791 à 5/02/1793
Registre des délibérations 1791 à 1793
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
06/11/1791 à 26 nivose an 4
Registre des délibérations 1791 à 1796
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
4/02/1793 11 Nivose an 7
Registre des délibérations 1793 à 1798
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5
Registre des délibérations 1796 à 1797
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7
Registre des délibérations 1797 à 1798
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8
Registre des délibérations 1798 à 1800
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
6 floréal an 8 – 20 germinal an 11
Registre des délibérations 1800 à 1803
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
25 floréal an 11 – 31/08/1813
Registre des délibérations 1803 à 1813
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
Le conseil municipal s'adresse à l'Empereur (vue 75) pour lui demander de leur accorder la faveur d'obtenir l'établissement de la cour d'assises du Cantal à Aurillac chef lieu du département
8/10/1813 – 23/10/1831
Registre des délibérations 1813 à 1831
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
03/12/1831-05/02/1835
Registre des délibérations 1831 à 1835
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
05/02/1835 – 08/11/1840
Registre des délibérations 1835 à 1840
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
11/11/1840 – 19/05/1846
Registre des délibérations 1840 à 1846
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
13/07/1846 – 08/04/1853
Registre des délibérations 1846 à 1853
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
25/04/1853 – 23/11/1866
Registre des délibérations 1853 à 1866
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
29/11/1866 – 05/04/1874
Registre des délibérations 1866 à 1874
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
05/04/1874 – janvier 1881
Registre des délibérations 1874 à 1881
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
30/01/1881 - 30/12/1885
Registre des délibérations 1881 à 1885
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
09/01/1886 – 13/11/1889
Registre des délibérations 1886 à 1889
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations
13/11/1889 – 26/12/1892
Registre des délibérations 1889 à 1892
- Classement_old
- La commune depuis 1789 > Registres de délibérations