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113 résultat(s)
22/07/1789 à 03/10/1791
Registre des délibérations 1789 à 1791
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17/04/1791 à 5/02/1793
Registre des délibérations 1791 à 1793
- Classement
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06/11/1791 à 26 nivose an 4
Registre des délibérations 1791 à 1796
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4/02/1793 11 Nivose an 7
Registre des délibérations 1793 à 1798
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1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5
Registre des délibérations 1796 à 1797
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6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7
Registre des délibérations 1797 à 1798
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22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8
Registre des délibérations 1798 à 1800
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6 floréal an 8 – 20 germinal an 11
Registre des délibérations 1800 à 1803
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25 floréal an 11 – 31/08/1813
Registre des délibérations 1803 à 1813
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Le conseil municipal s'adresse à l'Empereur (vue 75) pour lui demander de leur accorder la faveur d'obtenir l'établissement de la cour d'assises du Cantal à Aurillac chef lieu du département
8/10/1813 – 23/10/1831
Registre des délibérations 1813 à 1831
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03/12/1831-05/02/1835
Registre des délibérations 1831 à 1835
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05/02/1835 – 08/11/1840
Registre des délibérations 1835 à 1840
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11/11/1840 – 19/05/1846
Registre des délibérations 1840 à 1846
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13/07/1846 – 08/04/1853
Registre des délibérations 1846 à 1853
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25/04/1853 – 23/11/1866
Registre des délibérations 1853 à 1866
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29/11/1866 – 05/04/1874
Registre des délibérations 1866 à 1874
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05/04/1874 – janvier 1881
Registre des délibérations 1874 à 1881
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30/01/1881 - 30/12/1885
Registre des délibérations 1881 à 1885
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09/01/1886 – 13/11/1889
Registre des délibérations 1886 à 1889
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13/11/1889 – 26/12/1892
Registre des délibérations 1889 à 1892
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