Notices

Au cours de votre navigation, cette rubrique vous permet de retrouver les images que vous avez sélectionnées.
Pour toute demande de reproduction, vous pouvez contacter le service des Archives Municipales.

113 résultat(s)
Filtré par : Au fil des écrits Au fil des écrits > Registres de délibérations
1985

Registre des délibérations 1985

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1986

Registre des délibérations 1986

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

2021 Juin

Registres des délibérations 2021 Juin

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Février 2021

Registres des délibérations 2021 Février

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Mars 2021

Registres des délibérations 2021 Mars

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

octobre 2021

Registres des délibérations 2021 Octobre

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

2022 Février

Registres des délibérations 2022 Février

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

2021 Décembre

Registres des délibérations 2021 Décembre

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Mars 2022

Registres des délibérations 2022 Mars

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Juin 2022

Registres des délibérations 2022 Juin

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Octobre 2022

Registres des délibérations 2022 Octobre

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Décembre 2022

Registres des délibérations 2022 Décembre

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Février 2023

Registres des délibérations 2023 Février

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1989

Registre des délibérations 1989

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1990

Registre des délibérations 1990

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1991

Registre des délibérations 1991

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1987

Registre des délibérations 1987

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1992

Registre des délibérations 1992

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1993

Registre des délibérations 1993

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1994

Registre des délibérations 1994

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1995

Registre des délibérations 1995

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1996

Registre des délibérations 1996

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1997

Registre des délibérations 1997

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

6 floréal an 8 – 20 germinal an 11

Registre des délibérations 1800 à 1803

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

22/07/1789 à 03/10/1791

Registre des délibérations 1789 à 1791

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

25 floréal an 11 – 31/08/1813

Registre des délibérations 1803 à 1813

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Le conseil municipal s'adresse à l'Empereur (vue 75) pour lui demander de leur accorder la faveur d'obtenir l'établissement de la cour d'assises du Cantal à Aurillac chef lieu du département
17/04/1791 à 5/02/1793

Registre des délibérations 1791 à 1793

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

8/10/1813 – 23/10/1831

Registre des délibérations 1813 à 1831

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

06/11/1791 à 26 nivose an 4

Registre des délibérations 1791 à 1796

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

03/12/1831-05/02/1835

Registre des délibérations 1831 à 1835

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

05/02/1835 – 08/11/1840

Registre des délibérations 1835 à 1840

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

4/02/1793 11 Nivose an 7

Registre des délibérations 1793 à 1798

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1 pluviose an 4 – 30 ventose an 5

Registre des délibérations 1796 à 1797

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

6 germinal an 5- 19 vendémiaire an 7

Registre des délibérations 1797 à 1798

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

22 vendémiaire an 7 – 3 floréal an 8

Registre des délibérations 1798 à 1800

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1904-1908

Registre des délibérations 1904 à 1908

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

1909 – 1913

Registre des délibérations 1909 à 1913

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

15/1913 – 28/11/1920

Registre des délibérations 1913 à 1920

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

11/11/1840 – 19/05/1846

Registre des délibérations 1840 à 1846

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

13/07/1846 – 08/04/1853

Registre des délibérations 1846 à 1853

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

25/04/1853 – 23/11/1866

Registre des délibérations 1853 à 1866

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

29/11/1866 – 05/04/1874

Registre des délibérations 1866 à 1874

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

05/04/1874 – janvier 1881

Registre des délibérations 1874 à 1881

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

30/01/1881 - 30/12/1885

Registre des délibérations 1881 à 1885

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

09/01/1886 – 13/11/1889

Registre des délibérations 1886 à 1889

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

13/11/1889 – 26/12/1892

Registre des délibérations 1889 à 1892

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

22/01/1893 – 28/12/1895

Registre des délibérations 1893 à 1895

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

04/02/1896 – 15/09/1900

Registre des délibérations 1896 à 1900

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

20/05/1900 – 30/03/1904

Registre des délibérations 1900 à 1904

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

28/12/1920 – 07/06/1926

Registre des délibérations 1920 à 1926

Classement
Au fil des écrits > Registres de délibérations

Classement

Type de document